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1 - Loi HPST :
Tribune du 29/06/2011 du Docteur J. GARRIC : Permanence des soins : ATTENTION ET VIGILANCE :
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"L'Hôpital Public après la Loi HPST" :
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Décrets du 11/06/2010 relatifs au Pôle :
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Decret CET :
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Quotidien du Médecin du 10/05/2010 : Entretien avec la Présidente de l'INPH "Nous sommes condamnés à être rentables" :Décret mettant en place les instances des Etablissements :
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Texte CME :
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Circulaire sur la mise en place des Conseils de surveillance du 07/042010 :
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Demandes d'Amendements au Projet de Texte relatif aux CME du 26/03/2010 :- cliquez ici pour lire le document
Propositions d'Amendements complémentaires de la CPH et l'INPH au Projet de Texte relatif aux CME du 26/03/2010 :
"Instruction du 25/02/2010 relative à la mise en place des directoires" :- cliquez ici pour lire le document
Ordonnance de coordination du 23/02/2010 : Loi HPST :
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Décrets HPST du 31/12/2009 :- cliquez ici pour lire le document
Décrets en préparation - Loi HPST du 27/11/2009 :- cliquez ici pour lire le document
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Commission LARCHER décembre 2007 : Commission Larcher
Promulgation de la Loi HPST au JO du 22/07/2009 : cliquez ici pour lire le document
Conseil Constitutionnel du 16/07/2009 : Décision n°2009-584 sur la Loi HPST : cliquez ici pour lire le document
Loi HPST - Rapport du Comité Mixte Paritaire du 18 Juin 2009 : cliquez ici pour lire le document
Texte provisoire du Projet de la Loi HPST, avec commentaires, votée dans la nuit du 5 au 6 juin - 155 votes contre et 177 votes pour" :
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- Publication sur le site http://ameli.senat.fr
2 - Groupement de coopération sanitaire :
3 - Lien Hôpital - Université :
4 - Infections Nosocomiales :
5 - Situation sanitaire et sociale :
6 - Réforme Mattéi :
Conseil de Pôle 2005 : conseilpole.htm