HOPITAL

1 - Loi HPST :

Tribune du 29/06/2011 du Docteur J. GARRIC : Permanence des soins : ATTENTION ET VIGILANCE :

"L'Hôpital Public après la Loi HPST" :

- cliquez ici pour lire le document

Décrets du 11/06/2010 relatifs au Pôle :

Decret CET :

Quotidien du Médecin du 10/05/2010 : Entretien avec la Présidente de l'INPH "Nous sommes condamnés à être rentables" :

Décret mettant en place les instances des Etablissements :

Texte CME :

Circulaire sur la mise en place des Conseils de surveillance du 07/042010 :

Demandes d'Amendements au Projet de Texte relatif aux CME du 26/03/2010 :

Propositions d'Amendements complémentaires de la CPH et l'INPH au Projet de Texte relatif aux CME du 26/03/2010 :

"Instruction du 25/02/2010 relative à la mise en place des directoires" :

Ordonnance de coordination du 23/02/2010 : Loi HPST :

Décrets HPST du 31/12/2009 :

Décrets en préparation - Loi HPST du 27/11/2009 :

Commission LARCHER décembre 2007 : Commission Larcher

Promulgation de la Loi HPST au JO du 22/07/2009 : cliquez ici pour lire le document

Conseil Constitutionnel du 16/07/2009 : Décision n°2009-584 sur la Loi HPST : cliquez ici pour lire le document

Loi HPST - Rapport du Comité Mixte Paritaire du 18 Juin 2009 : cliquez ici pour lire le document

Texte provisoire du Projet de la Loi HPST, avec commentaires, votée dans la nuit du 5 au 6 juin - 155 votes contre et 177 votes pour" :

2 - Groupement de coopération sanitaire :

3 - Lien Hôpital - Université :

4 - Infections Nosocomiales :

5 - Situation sanitaire et sociale :

6 - Réforme Mattéi :

Conseil de Pôle 2005 : conseilpole.htm

INPH – 43 avenue du Maine - 75014 Paris